Secrétariat de la police intégrée, structurée à deux niveaux
Nouvelles
28-01-2016 - Publication note
La note "Utilisation d’un véhicule de service à des fins personnelles – Calcul de l’avantage de toute nature (imposable) – Revenus 2016" a été publiée sous la rubrique "Notes de service et FAQ".
28-01-2016 - Message aux utilisateurs de l'application FINDOC
La déclaration originale du 4ième trimestre de 2015 a été publiée dans l'application sécurisée FINDOC.
27-01-2016 - Publication note et formulaires
La note et les formulaires suivants ont été publiés sur notre site web, sous les rubriques "Notes de services et FAQ" et "Formulaires":
- Mise à disposition d’ICT-devices et l’octroi de chèques-cadeaux – Avantages de toute nature: conséquences au niveau de la fiscalité et des cotisations de sécurité sociale
- F/L-131: Déclaration – Mise à disposition d’ICT-devices – Avantage de toute nature
- F/L-132: Déclaration – Octroi d’un chèque-cadeau à un membre du personnel
26-01-2016 - Message au Comptable spécial et/ou aux services financiers de la zone de police
Dorénavant, une communication mensuelle sera établie pour les comptables spéciaux et/ou les services financiers de la zone de police concernant la clôture d'un cycle de traitement.
Cliquez ici pour la communication concernant la clôture du cycle de traitement de janvier 2016.
25-01-2016 - Message aux utilisateurs de l'application FINDOC